Mentions Légales

1 INTRODUCTION

Le site www.les-editions-de-lanneau.comest détenu et géré par l’entreprise ayant pour ;

Nom commercial et statut social : JAHS Production SARL Unipersonnelle

Représentée par : Mr. Halitim Antoine

Sous le numéro Siret : 94971729200013

2 SIEGE SOCIAL ET ADRESSE POSTALE

JAHS Production

11 rue Jacquard

69004 Lyon

France

3 HÉBERGEMENT WEB

L’hébergement des sites internet est assuré par la société Système.io :

Siège social : 5 rue Maurice Ravel 13127 Vitrolles, France.

4 GÉNÉRALITÉS

Par l’utilisation du site web penombre-edition.fr (ci-après le site), vous acceptez expressément les conditions d’utilisation et de vente ainsi que la politique de confidentialité ci-dessous.

5 COPYRIGHT

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6 COOKIES

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7 GOOGLE ANALYTICS

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8 VÉRACITÉ DES INFORMATIONS

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9 SITES LIÉS

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10 PRÉJUDICE CAUSÉ À UN TIERS

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11 DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION

Conformément à la loi sur la protection des données, vous disposez d’un droit d’information, d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant.

En conséquence, vous avez le droit d’exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations vous concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.

Ce droit pourra s’exercer à l’adresse suivante : antoine@aghprod.fr ou via le site.

12 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Les déclarations de revenus et gains faites par Halitim Antoine, la société JAHS Production et leurs annonceurs / sponsors ne représentent en aucun cas une promesse de gain.

Les résultats présentés sur les pages du site les-nouveaux-scribes.fr et ses extensions sont la conséquence d'efforts et de travail. Vos résultats varieront et dépendront de nombreux facteurs, sans s'y limiter ; vos antécédents, votre expérience et votre éthique.

Toute création ou développement d'entreprise comporte des risques ainsi que des efforts et des actions massifs et cohérentes à mettre en place. Vous devez être prêt à l'accepter.

13 BASES LÉGALES

Les présentes mentions légales reposent exclusivement sur la loi fédérale sur la protection des données (LPD).

14 JURIDIQUE

Tout litige concernant l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation est du ressort du Tribunal compétent au domicile du propriétaire du site.

15 CONCLUSIONS

Les présentes mentions légales faisant également offices de conditions d’utilisations sont valables avec effet immédiat et peuvent être changées en tout temps par le propriétaire du site. Les changements de conditions d’utilisation seront communiqués sur ce site.

16 CONTACT / SERVICE CLIENTS

Pour tout renseignement, vous pouvez nous adresser directement votre demande à notre adresse e-mail de contact : antoine@aghprod.fr

Les Éditions de l’Anneau

Pour toutes vos questions ou réclamations : antoine@aghprod.fr